Conditions Générales de Vente

1/ Champ d’application  
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes  (ouvrages littéraires, revues, périodiques, CD et autres supports ou moyens d’expression médias sous toutes leurs formes) éditées ou diffusées sous la marque déposée Les Alchimistes du Verbe®, et conclues par le biais du site Internet http://www.alchimistesduverbe.com.

2/ Dispositions générales  
La signature du bon de commande ou l’envoi de tout moyen de commande (lettre, bon de commande personnel ou d’entreprise, etc.) implique de la part du Client l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

 3/ Retard de paiement
Toute facture non payée à son échéance (60 jours après envoi de la commande) portera de plein droit après 2 lettres de rappel et 1 mise en demeure préalable un intérêt de retard selon la formule suivante :
TTC x Taux/100 x nombre de jours de retard / 360

 4/ Commandes
Vous pouvez passer vos commandes :
. sur Internet : http://www.alchimistesduverbe.com/pour_commander.htm
. par courrier (GENCOD : 3012421040012) :
Éditions Les Alchimistes du Verbe
Service des Commandes
24 La Reillière 85170 – Beaufou (France)
SIRET  487 673 899 00026 RCS LA ROCHE SUR YON
. par email : ici.

5/ Remises
Les remises ne sont applicables qu’aux professionnels de la vente ou sous certaines conditions en cas d’achat en nombre.

6/ Transport
La commande est en général expédiée par La Poste, toujours dans un emballage prévu à cet effet.
En cas de désordre constaté à la réception, le client dispose de 48 heures pour informer les éditions Les Alchimistes du Verbe, soit par télécopie, soit par courrier, l’un et l’autre étant toujours motivé.
Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte.
NB : préalablement au règlement du litige, l’ouvrage en cause sera nécessairement retourné à l’expéditeur.

7/ Disponibilité des articles
Sont proposés sur le site les livres pour lesquels nous avons un stock minimum de 150 livres. Ce stock est ré-évalué chaque mois.
Au cas où un ouvrage commandé serait néanmoins en rupture, les Éditions Les Alchimistes du Verbe® ré-imprimeront l’ouvrage demandé et ce dernier pourra, au choix, être livré dès ré-impression ou bien déduit de la commande.

Cas particulier : pré-commandes et nouveautés. Dans le cas des pré-commandes et nouveautés, l’article est envoyé dès sa parution. Si la commande comprend des articles disponibles et des articles en cours de parution, sans demande expresse de votre part, la commande ne partira qu’à parution des nouveaux ouvrages.

8/ Réserve de propriété
Le Client ne peut prétendre à la propriété de la commande qu’après règlement et encaissement complet de celle-ci par les éditions Les Alchimistes du Verbe.
Après mise en demeure d’usage, en cas de non-paiement de la facture correspondante ou d’une ou plusieurs mensualités, les éditions Les Alchimistes du Verbe sont en droit d’exiger aux frais du client, le retour sans délai de la commande. Aucun remboursement ni aucune indemnité ne peut être exigée par le client.
Tout dommage porté la commande sera facturée au client. Tous frais engagés par les éditions Les Alchimistes du Verbe à la suite du non règlement financier de tout ou partie d’une commande sont à la charge du client. Toute lettre recommandée avec AR est facturée 15.00 €.

9/ Annulation de commande
Toute commande  non encore expédiée peut-être annulée par le Client. Celui-ci doit s’assurer que sa commande correspond bien à son souhait tant en quantité qu’en qualité. Aucun livre ne peut être adressé pour consultation. Toute commande expédiée n’est ni reprise ni échangée.  

10/ Utilisation de la marque – Reproduction et utilisation des œuvres
Sans accord écrit de la part des éditions Les Alchimistes du Verbe, l’utilisation de la marque déposée Les Alchimistes du Verbe® comme la reproduction, l’usage, la traduction, l’adaptation audiovisuelle, etc. même partielle des œuvres commercialisées ou en cours de développement est rigoureusement interdite pour tous pays.

11/ Litige
Tout litige n’ayant pu être résolu d’une manière amiable sera du ressort de la juridiction compétente du Tribunal de Grande Instance de la ville de La Roche-sur-Yon au moment dudit litige.